Déposée le 7 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPHRYS MEDICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ophrys »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPHRYS MEDICA domicilié(e) 462 rue Benjamin Delessert Le Sextant - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 202 081 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPHRYS MEDICA, Société par actions simplifiée - 462 rue Benjamin Delessert Le Sextant - 77550 - MOISSY-CRAMAYEL - France - SIREN 509202081
Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Produits de toilette ; produits cosmétiques pour les soins de la peau et produits pour les cheveux ; sprays et baumes (produits cosmétiques et produits de toilette) ; lotions non à usage médical ; crèmes et gels cosmétiques ; savons ; antisudoraux (produits de toilette) ; shampooings ; déodorants ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; huiles essentielles, huiles de massage.
Produits et substances pharmaceutiques, médicaux et médicinaux à usage humain ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à base de vitamines ou de minéraux ; produits et substances diagnostiques et analytiques ; ensembles (dits “ kits ”) de diagnostic à usage médical ; timbres imprégnés de substances pharmaceutiques ou médicales et à appliquer sur la peau ; produits pharmaceutiques et médicaux à usage local ; lubrifiants, gelées, gels et huiles à usage médical ; lotions et crèmes hydratantes médicinales ; serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques ; plastiques imprégnés de lubrifiants à usage médical, huiles de massage à usage médical, produits hygiéniques pour l'hygiène intime.
Appareils et instruments à usage médical ; appareils médicaux pour renforcer, tonifier le mouvement des muscles ; dispositifs destinés à la fourniture ou à l'administration de médicaments ou de produits pharmaceutiques ; dispositifs, appareils et instruments pour l'application de compositions médicales ou pharmaceutiques cutanée ou transcutanée ; dispositifs ou appareils pour le traitement des troubles sexuels chez la femme ; dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris ; dispositifs ou appareils de stimulation ; vibrateurs à usage médical ; vibromasseurs ; dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris fixés sur les doigts ; appareils de massage ; gants pour massages.
Revues, guides, livres, notes d'informations médicales ou pharmaceutiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; extraits de fruits et légumes, gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport), à savoir de : produits de toilette, produits cosmétiques pour les soins de la peau et produits pour les cheveux, sprays et baumes (produits cosmétiques et produits de toilette), lotions non à usage médical, crèmes et gels cosmétiques, savons, antisudoraux (produits de toilette), shampooings, déodorants, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, huiles essentielles, huiles de massage, produits et substances pharmaceutiques, médicaux et médicinaux à usage humain, substances diététiques à usage médical, compléments alimentaires à base de vitamines ou de minéraux, produits et substances diagnostiques et analytiques, ensembles (dits “ kits ”) de diagnostic à usage médical, timbres imprégnés de substances pharmaceutiques ou médicales et à appliquer sur la peau, produits pharmaceutiques et médicaux à usage local, lubrifiants, gelées, gels et huiles à usage médical, lotions et crèmes hydratantes médicinales, serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques, plastiques imprégnés de lubrifiants à usage médical, huiles de massage à usage médical, produits hygiéniques pour l'hygiène intime, appareils et instruments à usage médical, appareils médicaux pour renforcer, tonifier le mouvement des muscles, dispositifs destinés à la fourniture ou à l'administration de médicaments ou de produits pharmaceutiques, dispositifs, appareils et instruments pour l'application de compositions médicales ou pharmaceutiques cutanée ou transcutanée, dispositifs ou appareils pour le traitement des troubles sexuels chez la femme, dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris, dispositifs ou appareils de stimulation, vibrateurs à usage médical, vibromasseurs, dispositifs ou appareils de stimulation du clitoris fixés sur les doigts, appareils de massage, gants pour massages, permettant aux clients de visualiser (y compris dans un magasin, sur un lieu d'exposition à but commercial, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet) et d'acheter ces produits par tout moyen (y compris de télécommunication).
Services de télécommunications ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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